Mentions légales du site de Vanessa COIN - Sophrologue et énergéticienne en LaHoChi



1. Informations générales

Conception du site : Vanessa COIN - (Siège social : 64 ter, Rue Jean Jaurès - F-62161 MAROEUIL. Entrepreneur individuel. SIRET : 84524660200013. APE : 8690F).

Réalisation du site : Gérard COIN.

Hébergement : FREE (Siège social : 8, Rue de la ville l'évêque - F-75008 PARIS.  SAS au capital de 3 441 812,00 €. SIRET : 42193886100034. APE : 6110Z).

Le présent site est diffusé par Vanessa COIN en vue de présenter ses prestations aux internautes et de faciliter les échanges entre ces derniers et son propriétaire.



2. Propriété

Ce site est la propriété de Vanessa COIN - (Siège social : 64 ter, Rue Jean Jaurès - F-62161 MAROEUIL. Entrepreneur individuel. SIRET : 84524660200013. APE 8690F).



3. Conditions d’utilisation

Du seul fait de sa connexion à ce site, l'utilisateur reconnaît accepter une licence d'usage du contenu du site strictement limitée aux conditions suivantes :

* La licence accordée est non exclusive et non transmissible.

* Le droit d'usage est personnel et privé : la reproduction totale ou partielle des documents du site est autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé. Toute reproduction du contenu du site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans une entreprise, est interdite. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique.



4. Protection des données

Le  RGDP (Règlement général sur la protection des données) a pris effet le 25 mai 2018. En tant qu’entreprise, nous détenons des informations personnelles relatives à votre société et avons l’obligation de vous informer du genre de données dont nous disposons et l’usage qui en est fait ou pas.

Les informations dont nous disposons servent uniquement à communiquer avec vous dans le cadre des prestations de service que nous traitons à votre demande. Nous ne partageons pas ces données avec des parties tiers.

Les informations que nous conservons sont :

1. Nom de votre société / Nom personnel

2. Adresse de livraison/adresse de facturation

3. Nom, téléphone, fax

4. Adresses e-mail

5. TVA – Siret et toutes mentions légales

6. Données comptables pour la facturation

Nous utilisons ces données uniquement afin de faciliter les échanges commerciaux entre nos sociétés sur des bases régulières ou ponctuelles.

Vanessa COIN ne transmettra jamais ou ne vendra jamais ces données sans votre consentement.

Dans le cas où vous avez des questions concernant les données en notre possession, n’hésitez pas à nous contacter.

Le contenu mis en ligne par Vanessa COIN constitue une oeuvre de l'esprit au sens du Code de la propriété intellectuelle. Il est en conséquence protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction ou toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins que personnelle et privée est expressément interdite et est susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite donc l'autorisation préalable de Vanessa COIN ou du titulaire des droits sur ce contenu, dont les coordonnées peuvent être fournies par l'entreprise.

La propriété de Vanessa COIN sur ce contenu s'entend aussi bien des textes que des données de toute nature : photos, vidéo, bases de données, illustrations et éléments graphiques que sont les logos, dessins et modèles.

Les lois gouvernant ce site sont les lois françaises et les Tribunaux compétents sont les tribunaux français.



5. Liens hypertexte

CoiN s'efforce de veiller à la légalité des contenus accessibles au moyen de liens hypertexte. L'utilisation de ces derniers permettant la connexion à d'autres sites ne permet en aucun cas d'engager la responsabilité de CoiN, tant en ce qui concerne les informations y figurant que les opérations qu'ils permettent de réaliser.